Mentions Légales
Editeur du site
France Bénévolat Bas-Rhin
Association de droit local
Adresse : 1 A PLACE DES ORPHELINS 67000 STRASBOURG
Téléphone : 03.88.37.93.92
E-mail : contact@francebenevolatbasrhin.eu
N°Siret : 43488214800019
Responsable de la rédaction : Michel BORTOLUZZI
Site internet : https://www.francebenevolatbasrhin.eu/
Concepteur du site
HUMANIS
Adresse : 7 rue du héron, 67300 Schiltigheim
N°Siret : 41004342600031
N°APE : 94.99Z
Numero de Téléphone : 03.88.26.26.26
E-mail : webmaster@humanis.org
Site internet: humanis.org
Inscrite au tribunal d'instance de Schiltigheim sous le volume 42 Folio n°58.
Hébergeur du site
HUMANIS
Adresse : 7 rue du héron, 67300 Schiltigheim
N°Siret : 41004342600031
N°APE : 94.99Z
Numero de Téléphone : 03.88.26.26.26
E-mail : webmaster@humanis.org
Site internet: humanis.org
Conditions d'utilisation
Accès au site
Le site accessible par l’url suivante : https://www.francebenevolatbasrhin.eu/ est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par France Bénévolat Bas-Rhin. Cette dernière ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Contenu éditorial et fonctionnalités
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, nous vous remercions de le signaler via notre formulaire de contact. Décrivez-nous le problème en vous efforçant d’être le plus précis possible : appareil et navigateur utilisé (Firefox, Edge, Chrome…) nom de la page, événement déclencheur, description du problème.
Liens hypertextes et ressources externes
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, France Bénévolat Bas-Rhin ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Certains des liens hypertextes contenus sur le présent site pointent vers des sites internet tiers ou d’autres ressources disponibles sur Internet. France Bénévolat Bas-Rhin ne répond pas de la disponibilité et du contenu de ces sites ou ressources. France Bénévolat Bas-Rhin ne dispose pas non plus de moyen de contrôle sur ces derniers.
Propriété intellectuelle
Contenu du site
Les textes, images, graphismes, logo, documents téléchargeables et autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de France Bénévolat Bas-Rhin ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires de droits. Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation sans autorisation préalable est interdite, sous peine de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. France Bénévolat Bas-Rhin détient également les droits de producteur de bases de données conformément à l’article L.341-1 du Code de la propriété intellectuelle.
Photographies et visuels
Les photographies présentes sur le site sont :
- soit la propriété de France Bénévolat Bas-Rhin ;
- soit utilisées avec l'accord de leurs auteurs ;
- soit issues de banques d'images libres de droits.
Les images libres de droits proviennent notamment de banques d’images telles que [exemples à indiquer : Unsplash, Pexels, Pixabay...] et sont utilisées conformément aux licences qui autorisent leur usage gratuit, avec ou sans obligation d’attribution.
Lorsque la licence impose une mention de l’auteur ou de la source, celle-ci est précisée sous l’image concernée..